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Marques déposées par CBM
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ETT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETT
CBM

Numéro de dépôt :
3321933
Date de dépôt :
27/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2014
ETT de CBM

Présentation de la marque ETT

Déposée le 27 octobre 2004 par CBM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-50 du 10 décembre 2004.

Le déposant est CBM domicilié(e) rue Jules Verne,33187 LE HAILLAN Cedex - 33187 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CBM domicilié(e) Rue Jules Verne, Parc d'Activités AIRSPACE, BP 19,33187 LE HAILLAN CEDEX - 33187 - France.

La marque ETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETT est expirée depuis le 27 octobre 2014.

CBM a également déposé les autres marques suivantes : COMBUTECH , ECO , JETOIL , PRECIman , SPARKALL , CHIMECO


CBM - rue Jules Verne,33187 LE HAILLAN Cedex - 33187 - France


CBM - Rue Jules Verne, Parc d'Activités AIRSPACE, BP 19,33187 LE HAILLAN CEDEX - 33187 - France


Inscription le 4 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°451625 - Publication au BOPI 2007-04-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50

Appareils de chauffage.